Procès verbaux

 

Procès Verbal de l'Assemblée spéciale du 27 avril 2015

 

Signataire Date Objet
La Secrétaire générale pour les affaires régionales
Cécile GUYADER
27/04/15 Assemblée spéciale du 27 avril 2015
Désignation des représentants des EPCI à fiscalité propre et des communes non membres d'EPCI à fiscalité propre, et de leurs représentants, au sein du Conseil d'administration de l' EPFB.
Sont déclarés élus :
* M. Loïc CAURET - suppléant M. Daniel BARON
* M. Joseph LE LEZ - suppléant M. Patrick VIVIEN
* M. René LE MOULLEC - suppléant M. Jean-Pierre LE FUR
* M. Joseph MENARD - suppléant M. Dominique DENIEUL
* M. Jean-Hubert PETILLON - Suppléant M. Hervé TRELLU

 

 

Procès verbaux des élections du Président et des 12 vice présidents de l'EPF

 

Signataire Date Objet
Le Préfet de Région 16/06/15 Election du Président du Conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne.
Le Préfet de Région
le Président du CA de l'EPF
16/06/15 Election des 12 vice présidents au Bureau de l'Etablissement public foncier de Bretagne
 

Procès Verbal de l'Assemblée spéciale du 17 mai 2018

 

Signataire Date du PV Objet

La Secrétaire générale pour les affaires régionales


Cécile GUYADER

17/05/2018 Assemblée spéciale du 17 mai 2018
Désignation des représentants des communautés d'agglomération (collège 1), des communautés de communes et des communes non membres d'EPCI à fiscalité propre (collège 2), et de leurs suppléants au sein du Conseil d'administration de l' EPFB.
Sont déclarés élus :
Collège 1 (communautés d'agglomération)
* Jean-Luc BERTRAND - suppléant :  Thibaut GUIGNARD
* Michel COTTEN - suppléante : Régine SCAER-JANNEZ
* Didier LENNON - suppléant : Guillaume MENGUY
* Pierre-Yves MAHIEU - suppléant : Jean-Michel LE PENNEC
* Pierre MEHAIGNERIE - Joseph ERARD
* Norbert METAIRIE - Jean-Michel BONHOMME
* Thierry PIRIOU - Yvon LE COUSSE
* Yves QUESTEL - Jean-Pierre RIVOAL
Collège 2 (communautés de communes et communes isolées
* Loïc CAURET - suppléant : Daniel BARON
* Nicolas FLOCH - suppléant : Bernard FLOCH
* Joseph LE LEZ - suppléant : Luc GALLARD
* René LE MOULLEC - suppléant : Jean-Pierre LE FUR
* Joseph MENARD - suppléant : Dominique DENIEUL