Habitat

Développement économique

Risques naturels et technologiques

Espaces naturels et agricoles

Préparer les opérations

Négocier et acquérir le foncier

Dépolluer et déconstruire

Mutualiser les bonnes pratiques

Mettre à disposition des outils et des méthodes

04/12/2017

 

L’EPB Bretagne met à disposition sur son site internet différents outils 


Boîte à outils réglementaires
Conçue pour les élus, la présente boîte à outils « règlementaires » a été réalisée par l’Établissement public foncier de Bretagne pour leur présenter les outils de maîtrise de l’aménagement et du foncier.

 

Les fiches qui composent cette boîte à outils « réglementaires » sont construites pour répondre à la rapidité de l’évolution des textes législatifs et de la jurisprudence.

 

Regroupées dans sept thématiques, elles sont, à l’exception des fiches « environnement»,  élaborées sur le même modèle :

  • les objectifs de l’outil ;
  • ses modalités de mise en place ;
  • ses avantages et inconvénients ;
  • les outils complémentaires ou alternatifs ;
  • la jurisprudence.

 

Retrouvez dans la rubrique « Documentation » l’ensemble des fiches de la boîte à outils réglementaires.

 


Référentiel foncier
Le référentiel foncier permet d’identifier les biens, bâtis et non bâtis, qui peuvent évoluer (bâtiment vacant pouvant être réhabilité, friche pouvant être urbanisée…). Le référentiel foncier porte à la fois sur la localisation de ces biens, leur qualification et la définition des outils permettant leur évolution. 


Panorama des aides financières pour la revitalisation des centres-bourgs en Bretagne
Ce document compile les différents dispositifs mis en œuvre par l’ensemble des partenaires publics en région Bretagne en direction des collectivités et des particuliers pour la réalisation d’études de revitalisation et la réalisation de travaux.

 



Cahiers des charges de l'étude urbaine 

L’EPF Bretagne peut vous accompagner pour la rédaction de cahiers des charges permettant de lancer une étude de revitalisation de votre centre-bourg. Adaptée aux problématiques propres de votre commune, ces études ont pour objectif de définir un projet partagé pour le centre-bourg et les actions concrètes à mener.